Mentions Légales
Éditeur du site
Raison sociale : DETHIERE ENERGIE SAS
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Capital social : 50 000 €
SIRET : 123 456 789 00012
RCS : Lyon B 123 456 789
TVA intracommunautaire : FR12 123456789
APE/NAF : 4321A — Travaux d’installation électrique
Adresse : 15 Avenue de l’Innovation, 69000 Lyon, France
Téléphone : 06 12 34 56 78
Email : contact@dethiereenergie.com
Directeur de la publication : M. Pierre Dethiere, Président
Hébergement
Hébergeur : OVHcloud
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
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Certifications professionnelles
Certification RGE QualiPV : N° QU-2012-001234
Certification IRVE : Installateur certifié IRVE (Infrastructures de Recharge pour Véhicules Électriques)
Assurance décennale : AXA France – Contrat N° 123456789
Garantie de responsabilité civile professionnelle : AXA France
Médiation et litiges
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. Pour toute demande de médiation, vous pouvez contacter le médiateur de la consommation dont nous dépendons : Centre de Médiation et d’Arbitrage de Paris (CMAP), 39 avenue Franklin Roosevelt, 75008 Paris. Tout litige relatif à ce site relève de la compétence exclusive des juridictions françaises.